Budget
à
Surface
à
Pièces
NOVEA Immobilier Lyon 5
5 quai Romain Rolland
69005 Lyon


04 26 07 10 96

Éditeur du site

Le site www.novea-immobilier-lyon5.fr est édité par la société NOVEA Immobilier Lyon 5 au capital de 5000 €
Siège social : 5 quai Romain Rolland 69005 Lyon
Numéro SIRET : 82352591000019
Garantie financière : GALIAN 120 € sans maniement de fonds
Numéro de carte professionnelle : CPI 6901 2016 000 014 627
Directeur de la publication : Julien SEGUY
Responsabilité civile professionnelle : N° 120 137 405 souscrite auprès de GALIAN,
Numéro de Tva :

Hébergement

L’hébergement du site est assuré par la société Netty, 104 rue de Hochfelden, 67200 Strasbourg.
La plate-forme technique est fournie par la société OVH, 140 Quai du Sartel, 59100 Roubaix. Numéro de téléphone : 08 203 203 63

Loi informatique et libertés

Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, les internautes dont les données personnelles sont traitées par la société NOVEA Immobilier Lyon 5 ont le droit d'accéder à leurs données et le droit de demander la rectification, la mise à jour et la suppression de leurs données personnelles en écrivant à l'adresse postale de l'éditeur du site.

Données personnelles

Les données personnelles sont conservées pour une durée indéterminée et, le cas échéant, jusqu'à ce que l'internaute fasse une demande de retrait. Les informations nominatives ne sont jamais transmises à des tiers.

Cookies

Les cookies utilisés sur ce site ne sont utilisés qu'à des fins statistiques, ne comportent aucune information à caractère privé et ne permettent pas d'identifier l'internaute. La durée de conservation des cookies est de 1 an.

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, de ce site sur un support électronique ou tout autre support quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de publication.

Force majeure

La responsabilité de l'éditeur du site ne pourra être engagée en cas de force majeure ou de faits indépendants de sa volonté.

Modifications des mentions légales

L’éditeur se réserve le droit de modifier, librement et à tout moment, les mentions légales du site. L’utilisation du site constitue l'acceptation des mentions légales en vigueur.

Loi applicable

Le site www.novea-immobilier-lyon5.fr est régi par la loi française.

Médiateur de la consommation

Nom du médiateur :
Adresse du médiateur :
Site web du médiateur :